1/ Information générales
Le site 123couleurs.fr regroupe
- des pages d’information scientifique, qui sont la propriété de Sylvie Zanier et Julien Delahaye ;
- la e-boutique de la micro-entreprise 123 Couleurs, qui est la propriété de Céline Cardeilhac.
La micro-entreprise 123 Couleurs est la propriété de Céline Cardeilhac. Elle est immatriculée auprès du Greffe du tribunal de commerce de Grenoble au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) sous le N° 824 872 386.
Adresse :
123 Couleurs
4 Rue Étienne Marcel, 38000 Grenoble (France)
Responsables de publication des pages d’information scientifique et webmasters : Sylvie Zanier et Julien Delahaye.
Responsable de publication des pages se rapportant à la e-boutique : Céline Cardeilhac.
Le site est hébergé par Jimdo GmbH, Stresemannstr. 375, 22761 Hamburg, Germany.
Contact scientifique : couleurs.lumiere@yahoo.com.
Contact e-boutique : boutique@123couleurs.fr.
2/ Droits d’auteur
Pages d’information scientifique
Les textes, les schémas et les photos des pages d’information scientifique ont, sauf mentions contraires, été créés spécialement pour le site 123couleurs.fr par Sylvie Zanier et Julien Delahaye. Ils relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Textes et schémas
Les textes et schémas fixes et animés ne peuvent être reproduits sans l’autorisation préalable des propriétaires du site. Cette autorisation est à demander par e-mail à couleurs.lumiere@yahoo.com, en précisant quels textes et quels schémas vous souhaitez reproduire et dans quel cadre (site internet, cours, exposé, etc.).
Photos
Les photos du site peuvent être reproduites à des fins non commerciales et aux conditions suivantes. Les photos ne doivent pas être modifiées. L’adresse du site 123couleurs.fr doit être indiquée (et lisible) sous la photo. Si la photo est intégrée dans la page d’un site internet, un lien pointant vers le site 123couleurs.fr devra être ajouté. Les utilisateurs informeront le site par e-mail de l'usage qui en a été fait.
Documents téléchargeables
Les documents téléchargeables sur le site 123couleurs.fr peuvent être reproduits et utilisés uniquement dans le cadre personnel ou scolaire (ateliers scientifiques en classe par exemple). Toute autre utilisation est soumise à l’autorisation préalable des propriétaires du site, à demander par e-mail à boutique@123couleurs.fr.
Pages de la e-boutique
Les pages liées à la e-boutique sont la propriété exclusive de Céline Cardeilhac. L’ensemble de leur contenu relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable. Cette autorisation est à demander par e-mail à boutique@123couleurs.fr.
3/ Liens depuis et vers des sites tiers
Établissement de liens depuis des sites tiers
Les liens hypertextes depuis des sites tiers vers 123couleurs.fr sont autorisés. Les liens peuvent aboutir à la page d’accueil ou sur une page spécifique du site, mais le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre et en aucun cas être intégré à l’intérieur des pages d’un autre site. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Liens vers des sites tiers
Les liens hypertextes présents sur le site et « pointant » vers des sites tiers n’engagent pas la responsabilité des propriétaires du site 123couleurs.fr quant au contenu de ces sites.
4/ Traitement des données personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site fait l'objet d'un enregistrement sur le
registre CIL conformément aux dispositions de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sur les rôles et attributions du Correspondant Informatique et Liberté.
Numéro d'enregistrement : 2044807 v 0.
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la micro-entreprise 123 Couleurs dans le seul but de pouvoir répondre à votre commande. Elles sont conservées pendant 2 ans et sont destinées à la gérante de la micro-entreprise 123 Couleurs.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer votre droit en écrivant à 123 Couleurs - 4 rue Etienne Marcel - 38000 Grenoble.
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6/ Charte des commentaires
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